Coup de Gueule Désirée Fleurs – Marc Fesneau modifiez le régime « Micro BA » pour l’avenir de la production horticole française

PLUS CA SE VEND, MOINS Y A DE FLEURS

Ces derniers jours, nous avons refait une petite visite au marché aux fleurs de Hyères.

On a pu rediscuter avec des intervenants de la filière et constater un phénomène plutôt répandu dans le Var, qu’on appellera “plus ça se vend, moins y a de fleurs”.

La faute au “forfait”, autre petit nom du régime fiscal “micro-BA” applicable aux agriculteurs et rénové en 2016.

Ce régime permet aux exploitants dont les recettes n’excèdent pas 82 800 € HT d’adopter une comptabilité ultra-simplifiée et de calculer leur impôt sur le bénéfice en l’estimant aux recettes minorées d’un abattement de 87%. Plus simple, et souvent plus avantageux que le régime réel.

Comment concrètement cette subtilité comptable se répercute-t-elle directement sur nous ?

Les fleurs du Var sont des produits à cours : quand la demande est forte ou que la géopolitique menace la production mondialisée, les prix dans le Sud flambent. Quand un producteur qui plante des pivoines au printemps et des renoncules ou anémones l’hiver, a vendu ses pivoines tellement cher au printemps qu’il a déjà atteint le seuil de 82 000€ de recettes, il limite ses plantations en août pour l’hiver, pour ne pas dépasser un seuil de recettes qui le ferait basculer dans le cauchemar d’une comptabilité au réel.

Résumé : si la pivoine se vend cher (comme l’an dernier et cette année), on a nettement moins de fleurs en hiver, et encore moins de diversification vers de nouvelles variétés. Plus ça se vend, moins il y a de fleurs donc.

Première réflexion : dans un monde dans lequel il est urgent d’aller vers la sobriété voire la décroissance, doit-on s’offusquer qu’un producteur ait gagné son pain plus rapidement que prévu et puisse se poser un peu, à défaut de se reposer ? En principe, non, et cette situation nous réjouit pour les producteurs et productrices qui en bénéficient. Ce qui nous préoccupe, c’est que cela va hélas de pair avec un appauvrissement des variétés cultivées et des savoir-faire horticulturels, et bien sûr avec une baisse des volumes. Il est difficile dans ce contexte d’espérer un jour voir la fleur française remplacer peu à peu les 85% de fleurs importées de loin aujourd’hui commercialisées en France.

Seconde réflexion : pour les entrepreneurs “classiques”, qui ne sont pas agriculteurs, le seuil de recettes hors taxes pour bénéficier du régime micro est de … 176 200 €, soit quasiment le double du montant autorisé pour les agriculteurs. Ne faudrait-il pas harmoniser ces deux régimes, et permettre aux agriculteur·ices – si ils ou elles le souhaitent bien entendu – de monter jusqu’à 176 200 € de recettes pour bénéficier du forfait ? Pourquoi a-t-on limité les recettes et les avantages de personnes dont le travail est d’une pénibilité avérée, en privilégiant les micro-entrepreneurs qui font simplement de l’achat-revente ?

Ce changement qui paraît si trivial pourrait réellement changer le visage de l’avenir de la production horticole française.

Alors Marc Fesneau ?